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Les accidents du travail

Conformément à l’article L. 411-1 du Code de la sécurité sociale, « est considéré comme un accident du travail, l’accident survenu par le fait ou à l’occasion du travail à toute personne salariée ou travaillant, à quelque titre que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d’entreprise, à moins qu’il soit établi que la cause de l’accident est totalement étrangère au travail ».
La jurisprudence caractérise l’accident de travail par l’existence d’un fait accidentel et d’un lien entre l’accident et le travail.