Fiche repère ANESM relative à la sécurité alimentaire à la qualité de vie dans le cadre de la méthode HACCP 23 février 2023
Rapport sur les modalités d’application des règles d’accessibilité du cadre bâti pour les personnes handicapées 1 janvier 2023
Rapport de l’IGAS sur l’expérimentation relative à la réintroduction des médicaments dans les forfaits soins des EHPAD, novembre 2012