Fiche repère ANESM relative à la sécurité alimentaire à la qualité de vie dans le cadre de la méthode HACCP 23 février 2023
Rapport de l’IGAS relatif au financement des soins dispensés dans les établissements pour personnes âgées dépendantes – Evaluation de l’option tarifaire dite globale, janvier 2012 1 janvier 2023
“Rapport du groupe n°3 “”””Accueil et accompagnement des personnes âgées en perte d’autonomie”””” du débat nationale sur la dépendance
“Rapport du groupe n°2 “”””Perspectives démographiques et financières de la dépendance”””” du débat national sur la dépendance
Rapport sur les modalités d’application des règles d’accessibilité du cadre bâti pour les personnes handicapées
Rapport de l’IGAS sur l’expérimentation relative à la réintroduction des médicaments dans les forfaits soins des EHPAD, novembre 2012